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Aquarelle du Dancing de Bonnac-la-côte

Mentions Légales

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.dancing-limoges.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Dancing Maison rouge – 3 Rue de Maison Rouge, 87270 Bonnac-la-Côte
Créateur : Gaël Bardon
Responsable publication : Dancing Maison Rouge
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Gael Bardon – webmaster@topiaria.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Dancing Maison Rouge est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Dancing Maison Rouge.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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